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Marques déposées par la société Régie des Transports Poitevins
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L'agglomobilité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'agglomobilité
Régie des Transports Poitevins, EPIC

Numéro de dépôt :
4124149
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2024
L\'agglomobilité de Régie des Transports Poitevins

Présentation de la marque L'agglomobilité

Déposée le 3 octobre 2014 par la société Régie des Transports Poitevins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'agglomobilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la société Régie des Transports Poitevins domicilié(e) 9 avenue de Northampton, CS 80372 - 86009 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 655 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie des Transports Poitevins domicilié(e) 9 avenue de Northampton, CS 80372 - 86009 - POITIERS - France.

La marque L'agglomobilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'agglomobilité arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

Régie des Transports Poitevins a également déposé les autres marques suivantes : vitalis


Régie des Transports Poitevins, EPIC - 9 avenue de Northampton, CS 80372 - 86009 - POITIERS - France - SIREN 450655147


Régie des Transports Poitevins - 9 avenue de Northampton, CS 80372 - 86009 - POITIERS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.